Cahier des charges type Qualiroutes - Version 2021 consolidée (et ses adaptations ultérieures)

Au 1er janvier 2012, le CCT Qualiroutes a remplacé définitivement le CCT RW99 de 2004 pour tout marché de travaux d'infrastructures routières.

Cette version consolidée éditée au 01/01/2021 intégre l'ensemble des adaptations et mises à jour réalisées depuis 2012.
Le suivi des modifications apportées à Qualiroutes entre 2012 et 2016 et entre 2016 et 2021 est possible via la section "Archives" des CCT.

Chapitre

CCT Qualiroutes - 2021 (PDF)

Edition

  Table des matières générale  

A

Clauses administratives

01/01/2024

  Historique du Chap. A "Clauses administratives"  
B Terminologie

01/01/2021

C Matériaux et produits de construction

01/01/2024

D Travaux préparatoires et démolitions sélectives

01/01/2024

E Terrassements généraux et particuliers

01/01/2021

F Sous-fondations et fondations

01/01/2024

G Revêtements

01/01/2024

H Eléments linéaires

01/01/2023

I Drainage et égouttage

01/01/2023

J Petits ouvrages

01/01/2024

K Ouvrages d'art

01/01/2024

L Signalisation routière

01/01/2023

M Travaux d'entretien et réparations

01/01/2024

N Entretien et réparation des ouvrages d'art

01/01/2024

O Engazonnements, plantations et mobilier urbain

01/01/2021

P Adduction et distribution d'eau

01/01/2021

Q Essais

01/01/2023

Tout

Tout le CCT Qualiroutes (PDF - 21 Mo - 1427 pages)

01/01/2024