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Cahier des charges type Qualiroutes - Version 2016 consolidée (et ses adaptations ultérieures)

Au 1er janvier 2012, le CCT Qualiroutes a remplacé définitivement le CCT RW99 de 2004 pour tout marché de travaux d'infrastructures routières.

Cette version consolidée éditée au 01/01/2016 intégre l'ensemble des adaptations et mises à jour réalisées depuis le 01/01/2012.
Le suivi des modifications entre 2012 et 2016 est possible via la section "Archives" des CCT.

Le Cahier des Charges type Qualiroutes reprend l’ensemble des spécifications techniques générales et des prescriptions relatives au secteur de la construction routière.

Il relève du SPW, des communes subsidiées par le SPW et fait partie du contrat de gestion de la SOFICO pour ce qui concerne le réseau régional.

Une nouvelle version mise à jour de Qualiroutes est d'application depuis le 1er janvier 2019.
Les chapitres A, C, F, G, H, J et K sont adaptés.

 

 Chapitres 

CCT Qualiroutes 2016 (PDF)

Edition

 

 

Tables des matières générales

 

 

A

Clauses administratives

01/03/2020

Bon d'évacuation (PDF) et (Word)

 

Historique du Chap. A "Clauses administratives"

 

 

B

Terminologie

01/03/2020

 

C

Matériaux et produits de construction

01/07/2020

 

D

Travaux préparatoires et démolition sélectives

01/03/2020

 

E

Terrassements généraux et particuliers

01/03/2020

 

F

Sous-fondations et fondations

01/01/2019

 

G

Revêtements

01/01/2020

 

H

Eléments linéaires

01/01/2020

 

I

Drainage et égouttage

01/01/2016

 

J

Petits ouvrages

01/01/2019

 

K

Ouvrages d'art

01/07/2020

 

L

Signalisation routière

01/09/2020

 

M

Travaux d'entretien et réparations

01/01/2020

 

N

Entretien et réparation des ouvrages d'art

01/01/2020

 

O

Engazonnements, plantations et mobilier urbain

01/01/2020

 

P

Adduction et distribution d'eau

01/01/2016

 

Q

Essais

01/07/2020

 

Tout

Tout le CCT Qualiroutes

(PDF - 21,45 Mo - 1487 pages)

01/07/2020

 

Si vous souhaitez être systématiquement informé des mises à jour du CCT Qualiroutes et de ses compléments, abonnez-vous à la lettre d'informations.


Toute modification, dérogation ou ajout mentionnés dans un cahier spécial des charges
qui iraient à l'encontre de l'esprit ou de la lettre du cahier des charges type QUALIROUTES,
doivent être signalés au président du groupe de travail pilote du CCT QUALIROUTES:

Monsieur Etienne WILLAME
SPW - Mobilité & Infrastructures
Boulevard du Nord, 8 – 5000 Namur
Tél.: 081 77 26 03 - Fax: 081 77 36 66
Courriel: qualiroutes@spw.wallonie.be

Toute remarque, suggestion ou proposition relatives au CCT QUALIROUTES sont également à transmettre au président du groupe de travail pilote du CCT.

 

 

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