Qualité & Construction

Nouveautés

Les textes adaptés au 01/01/2025 du CCT Qualiroutes sont publiés - 01/01/2025

Une nouvelle version mise à jour du cahier des charges types Qualiroutes est d'application depuis le 1er janvier 2025.

Les chapitres A, C, D, F, G, K, L et N sont adaptés.

Les principales adaptations apportées au CCT au 01/01/2025 sont les suivantes:
- Introduction de la définition du concept DNSH "Do Not Significant Harm" et du "délai de traitement" dans le chap. A ainsi que plusieurs modifications règlementaires
- Adaptation de l'art 38/7 du chap. A relatif à la clause de réexamen pour les marchés d'électromécanique
- Adaptations des art. 41 et 42 du chap. A relatifs à la réception technique et mise à jour du document de référence QR-A-3 (réception technique préalable)
- Introduction d'un chapitre relatif aux gravillons luminescents (C. 4.4.8.)
- Adaptations du chapitre relatif aux ciments - Utilisation d'autres ciments que CEM I et CEM III/A avec validation des recettes de béton (C. 8.4. + C. 44.2.) + publication du document de référence QR-C-8
- Adaptations relatives à l'évacuation des déchets de fraisage d'enrobés goudronneux ou non (tableau D. 2.1.1.1.a. + D. 2.1.1.2.1)
- Modification des critères à la plaque statique (F. 4.2.3)
- Adaptations du chapitre relatif à la planéité longitudinale à l'APL (G. 1.3.2.1. + G. 2.3.3.): Essai de coefficient de frottement transversal (G. 1.3.2.3.) et rugosité au pendule SRT (G. 1.3.2.4.)
- Nouveau principe de pose des enrobés: la première couche mise en oeuvre est posée à la tonne, y compris s'il s'agit d'une couche de roulement. Les couches supérieures sont posées au m². (G. 2.1. + G. 2.2.2. + G. 2.3.2.2. + G. 2.5.1./2.5.2.)
- Introduction du chapitre relatif au joint dans un revêtement routier au droit d'un hiatus de faible ouverture (K. 8.3.2.7.)
- Adaptations liée à la publication de l'AGW du 06/06/2024 modifiant celui du 16/12/2020 relatif à la Signalisation des chantiers (L. 1.1. + L. 1.10.2.1.).
- Adaptations du chapitre relatif aux chantiers de 6ème catégorie (L. 1.10.)
- Adaptations des chapitres "paiement" relatif au béton projeté (N. 1.4.5.1.) et au scellement des barres d'ancrage (N. 1.11.5.)
- Adaptations du chapitre relatif aux opérations de soulèvement d'un tablier par vérins (N. 5.3.)

+ Mise à jour des documents de référence QR-C-2 (béton) et QR-G-2 (formulations d'enrobés)

Seule la version en ligne du CCT Qualiroutes est disponible et actualisée.
L'ensemble des textes est aussi accessible dans un seul fichier PDF: Tout Qualiroutes au 01/01/2025 - 21 Mo - 1444 pages

AGW 16/12/2020 "Signalisation des chantiers" - Mise à jour des planches! - 23/12/2024

Les planches de signalisation de chantier, selon l'AGW du 16/12/2020 modifié par l'AGW du 06/06/2024 récemment publié, sont mises à jour!

L'ensemble des planches a été actualisé, pour chacune des 6 catégories de chantier routier et autoroutier.

La version consolidée des 2 AGW (officieuse) est disponible également.

MAO - Indices TP du mois (novembre 2024) 

La liste des prix TP de novembre 2024 est disponible (fichier TXT - 1,91 Mo).

Les textes adaptés au 01/01/2024 du CCT Qualiroutes sont publiés!

Une nouvelle version mise à jour du cahier des charges type Qualiroutes est d'application depuis le 1er janvier 2024. 
Les chapitres A, C, D, F, G, J, K, M et N ont été modifiés.

Les principales adaptations apportées au CCT au 01/01/2024 sont les suivantes:

- Adaptations de l'art. 36 du chap. A relatif aux prestations liées aux études de détail et d’exécution et à la fourniture des plans + publication du document de référence QR-A-14 (études et plans)

+ Adaptations aux art. 11 et 45 ainsi que l'introduction de nouvelles références du Code civil (art. 25, 33 et 95 de l'ARE)

- Adaptations du chapitre relatif aux ciments - Utilisation des ciments selon les normes NBN EN 197-5 et 197-6 (C. 8.)

- Introduction d'un chapitre relatif au géotextile de traction pour renforcement de fond de coffre (C. 25.2.2.)

- Adaptations des chapitres relatifs aux pierres naturelles (C. 28.), pavés (C. 29.), dalles (C. 30.) et bordures (C. 31.) en pierre naturelle

- Introduction de la norme NBN EN 15050 (+A1) relative aux prédalles en tant que produits préfabriqués en béton armé (C. 44.2.)

- Adaptations relatives à l'évacuation des déchets de fraisage (valorisation à chaud, à froid ou dangereux) (D. 2.1.1.2.1.)

- Introduction d'un chapitre relatif au renforcement du fond de coffre de chaussée (F. 2.5.)

- Adaptations du diamètre nominal des armatures pour les revêtements en béton armé (G. 1.2.4.2.1.)

- Adaptations du chapitre relatif à la composition du béton (G. 1.2.5.2.), à sa mise en oeuvre (G. 1.2.6.3.) et au dénudage (G. 1.2.8.2.)

- Adaptations du chapitre relatif aux joints de construction (G. 1.2.7.2.1.)

- Introduction d'un chapitre relatif aux joints transversaux entre revêtement en béton et revêtement bitumineux (G. 1.2.7.6./G. 2.2.8.7.2.3. + G. 1.5.1.)

- Adaptations du chapitre relatif au traitement de surface des couches de roulement (G. 2.2.8.9.)

- Adaptations importantes des chapitres relatifs aux gabions (J. 10.2.)

- Adaptations importantes du chapitre relatif aux écrans et parement antibruit (J. 11.) et adaptations du document de référence QR-J-1 (écrans antibruit)

- Adaptations du chapitre relatif aux poutres préfabriquées en béton précontraint (K. 7.1.) et mise à jour des documents de référence QR-A-3 (réception technique) et QR-K-3 (poutres préfabriquées)

- Adaptations du chapitre relatif aux paiement des réparations effectuées au moyen d'un enrobé projeté (M. 3.6.5.)

- Adaptations du chapitre relatif aux paiement des réfections de maçonneries (N. 2.1.5.) et du remplacement en recherche de briques et de blocs (N. 2.2.4.)

Le modèle de cahier spécial des charges est adapté aux chapitres A (dont l'art. 36), D, G, H, J et M.

L'ensemble des adaptations publiées depuis la parution de la version consolidée de Qualiroutes au 01/01/2021 sont reprises dans le document de référence QR-A-0.

Il n'existe pas de version papier imprimée de cette édition 2024 du CCT Qualiroutes.
Seule la version en ligne est disponible et actualisée.
L'ensemble des textes du CCT Qualiroutes est également accessible dans un seul fichier PDF: Tout Qualiroutes au 01/01/2024 - 1427 pages - 21 Mo.

 Simultanément, le Catalogue des Documents de Référence (CDR) est publié en date du 01/01/2024.

Liste des systèmes homologués Baillonville - 01/02/2023

La liste des systèmes de marquages routiers homologués selon l'essai routier de Baillonville vient d'être mise à jour! (ajout de 12 systèmes!). Il y a actuellement 9 peintures à l'eau blanches reprises dans cette liste.

Cet essai de durabilité a lieu sur la N63, dure deux années et est réalisé conformément au guide G0025.

Un système est composé de la combinaison d'un produit de marquage et d'un produit de saupoudrage, chacun selon leur dosage et leur méthode d'application.

La liste reprend désormais les systèmes ayant réussi l'homologation à la suite des applications 2007, 2008, 2013, 2014, 2015, 2017, 2018 et 2019 qui sont en ordre de certification (composants certifiés, essais d'identification conformes etc.)

Seuls les systèmes repris dans cette liste peuvent être utilisés sur les routes régionales (SPW + AWV) en Belgique!

Cette liste, qui reprend actuellement 89 systèmes, continuera à être mise à jour en fonction des résultats des mesures de la session d'application 2019 et 2020 (après 1 et 2 ans).

La liste est disponible via ce lien:
http://qc.spw.wallonie.be/fr/qualiroutes/doc/Systemes_Baillonville.pdf

Imposition de la peinture à l'eau au 01/01/2023!

A partir du 1er janvier 2023, sur les routes régionales du SPW en Wallonie, il sera obligatoire d'utiliser uniquement de la peinture à l'eau lors de la pose de marquages routiers en peinture.

Cette mesure concerne non seulement les applications en peinture sur un nouveau revêtement (règle déjà valable depuis 2019) mais également celles sur des marquages existants (bail d'entretien)!
Cette imposition sera d'application sur les 7000 km de routes régionales du SPW.

Puisque les anciennes peintures à solvants sont supprimées à cette date des produits décrits dans le CCT Qualiroutes (aux chapitres C. 42 et L. 4), les Communes wallonnes qui bénéficient de subsides de la Région dans le cadré de marchés de travaux verront également cette obligation applicable pour leurs chantiers de marquages routiers sur le réseau communal.

D'un point de vue technique, il est à noter que les peintures à l'eau ont une durabilité au moins équivalente à celles de peinture à solvants, mais leur "fenêtre" d'application est plus stricte: T° de l'air et du revêtement au minimum > à 10°C et taux d'humidité relative de l'air < 80%. Selon les conditions météo, le temps de séchage peut également être plus long,

La liste des systèmes de marquage de peintures à base aqueuse homologuées à Baillonville est disponible ici:
http://qc.spw.wallonie.be/fr/qualiroutes/doc/Systemes_Baillonville.pdf
Note: Cette liste présente des peintures à solvants car celles-ci peuvent encore être utilisées dans le cas de travaux non subsidiés par la Région et aussi sur les routes régionales de la Région flamande.

Pour tout renseignement:
G. Michaux
gauthier.michaux@spw.wallonie.be
0473 30 17 86

Les textes adaptés au 01/01/2023 du CCT Qualiroutes sont publiés - 01/01/2023

Une nouvelle version mise à jour du cahier des charges types Qualiroutes est d'application depuis le 1er janvier 2023.
Les chapitres A, C, F, H, I, J, K, L, N et Q sont adaptés.

Les principales adaptations apportées au CCT au 01/01/2023 sont les suivantes:
- Les prestations liées aux études de détail et d’exécution et à la fourniture des plans font l'objet de postes (Art. 36)
- Adaptations du chapitre relatif aux liants hydrauliques routiers - LHR (C. 10.1.)
- Adaptations des chapitres relatifs aux mortiers de réparation à liant hydraulique (C. 13.2.) et à base de résine (C. 13.3.)
- Introduction des tuyaux en béton de soufre (C. 38.1.7.).
- Adaptation des spécifications relatives aux plots routiers (C. 52.1.1.5.)
- Interdiction des peintures routières à solvants (C. 52.2.1.1. + L. 4.)
- Adaptations des prescriptions relatives à l'indentation pour les asphaltes coulés (C. 60.3.2.3.)
- Révision complète du chapitre relatif aux dispositifs de balisage (C. 62. + L. 3.)
- Ajout des LHR pour le traitement des fonds de coffre (F. 2.3.2.4.), pour les fondations en empierrement (F. 4.2.), les fondations en sable-ciment (F. 4.3.) et les fondations en béton maigre (F. 4.5.)
- Adaptations de la spécification relative à la certification de l'exécution des dispositifs de retenue (en métal, en béton préfabriqué et en béton coulé en place) (H. 2.)
- Introduction de 2 nouveaux type de garde-corps métalliques (J. 12) et adaptations du document de référence QUALIROUTES-J-5.
- Adaptations des prescriptions relatives aux réparations du béton au moyen de mortier à base de résine (N. 1.)

La dénomination des ciments HSR est adaptée dans les chapitres C (C. 8. et C. 44.), I et J.

Les adaptations publiées depuis la parution de la version consolidée le 01/01/2021 sont reprises dans le document de référence QR-A-0.

Le modèle de cahier spécial des charges du chapitre A est adapté.

Il n'existe pas de version papier imprimée de cette nouvelle version du CCT Qualiroutes.
Seule la version en ligne est disponible et actualisée.
L'ensemble des textes est accessible dans un seul fichier PDF (Tout Qualiroutes au 01/01/2023 - 21 Mo - 1416 pages).

Simultanément, le Catalogue des Documents de Référence (CDR) est publié en date du 01/01/2023.

MAO V8 - Installation d'un patch correctif - 09/06/2022

Une mise à jour de l'application MAO V8 est rendue nécessaire afin d'apporter les corrections suivantes:
- formules de révision appliquées sur certains postes de revêtements hydrocarbonés
- postes de déblais ne générant pas les postes déchets conformes à la nouvelle législation
- accès au poste "déchet de jardin biodégradable" lors de la création d'un poste non normalisé.

La méthode à suivre pour l'installation de ce patch est décrite dans la rubrique "MAO" du CCT Qualiroutes.

Certification des installateurs de dispositifs de retenue - 09/09/2022

Le CCT Qualiroutes a introduit au 01/01/2022 la certification des installateurs de dispositifs de retenue.

Le suivi d'une formation est l'une des conditions pour obtenir cette certification COPRO.exe.
Ces formations ont été organisées par le Centre de Recherches Routières (CRR) en octobre 2021.

Pour les personnes qui n'ont pas pu bénéficier de cette opportunité en octobre dernier, il est également possible, dès à présent, de suivre cette formation online et individuellement selon le rythme du participant.

Pour plus de renseignements, veuillez consulter le site du CRR à l'adresse suivante: https://brrc.be/fr/formation/apercu-formation/certification-mise-oeuvre-dispositifs-retenue-formation-ligne-0.

Nouveau memento technique - "Béton - Prescriptions" - 16/06/2022

Un nouveau memento technique est publié.

Il s'agit du memento 4.28 - Béton - Prescriptions.

Toute la liste des mémentos disponibles.

Les textes adaptés au 01/01/2022 du CCT Qualiroutes sont publiés - 01/01/2022

Une nouvelle version mise à jour du cahier des charges types Qualiroutes est d'application depuis le 1er janvier 2022.
Les chapitres C, F, G, H, J, K, L, M et N sont adaptés.
Les principales adaptations apportées au CCT au 01/01/2022 sont les suivantes:
- adaptations des spécifications pour les éléments préfabriqués en béton armé et précontraint (C. 44.2.)
- introduction des textes de l'exigence de la certification des installateurs de dispositifs de retenue routiers (H. 2.).
- introduction des textes de l'exigence de la certification des installateurs de dispositifs de retenue temporaires sur chantiers (L. 1.).
- adaptations des prescriptions relatives au mortier (réaction alcali-silice) pour les regards de visite (J. 1.), la maçonnerie armée (J. 6.) et aux supports pour clôtures (J. 12.)
- révision complète du chapitre K. 3. relatifs aux Ouvrages enterrés
- adaptations des prescriptions relatives aux éléments pour ouvrages d'art (K. 7.) et aux joints (K. 8.)
- adaptations des prescriptions des enrobés stockables (M. 3.7.3.)
- adaptations des prescriptions relatives aux microbéton et béton pour dalles de tablier (N. 1.3.2.) et au béton projeté (N. 1.4.)
- mise à jour du mode de paiement des structures en acier dans le document de référence QUALIROUTES-J-2.

Les modèles de cahier spécial des charges des chapitres A et K sont adaptés.

Il n'existe pas de version papier imprimée de cette nouvelle version du CCT Qualiroutes.
Seule la version en ligne est disponible et actualisée.
L'ensemble des textes est accessible dans un seul fichier PDF (Tout Qualiroutes au 01/01/2022 - 23,4 Mo - 1405 pages).

Simultanément, le Catalogue des Documents de Référence (CDR) est publié en date du 01/01/2022.
Attention, le chapitre K. 3. "Ouvrages enterrés" introduit un nouveau type de document de référence, il s'agit de 4 infofiches du CSTC.
Ces documents sont publiés sur le site du CSTC. Ils ne sont pas accessibles gratuitement à tous.
Par contre, les entrepreneurs membres du CSTC ainsi que les agents du SPW peuvent les consulter gratuitement.

Un nouvel AGW sur la signalisation de chantier d'application! - Mise à jour! - 26/02/2021

Le 16 décembre 2020, le Gouvernement wallon a approuvé le nouvel arrêté relatif à la signalisation de chantiers.
Mise à jour: les annexes ont été adaptées.
Ces dispositions sont réglementaires, donc systématiquement d'application pour tous les chantiers en Wallonie!

Il entrera en vigueur le 1er mars 2021 sur l'ensemble des voiries wallonnes (régionales et communales).
L'AGW abroge, en Wallonie, l'Arrêté Ministériel du 7 mai 1999. Ce dernier reste d'application à Bruxelles et en Région flamande.

Les principales nouveautés de cet AGW "Chantiers" sont les suivantes:
- prise en compte systématique des modes doux
- introduction d'une limitation de vitesse à 90 km/h pour les 6° cat sur autoroutes
- utilisation des panneaux "sourire" pour les chantiers de 1° cat de grande longueur
- création d'une 5° cat de nuit (5B)
- obligation d'effet de défilement des lampes dans la zone d'approche du chantier (lors d'une réduction du nombre de bandes)
- suppression des lampes sur balises en balisage longitudinal
- obligation d'utilisation de feux de chantier indiquant la durée restante jusqu'au changement de phase
- introduction de l'utilisation des absorbeurs de chocs mobiles (selon la CEN/TS 16786) dans la réglementation
- en 6° cat sur routes, possibilité d'avoir une FLR sur camionnette (à feux ou LED)
- simplification des types de balises
- imposition du film de type 3 (microprismatique) sur tous les panneaux de chantier

Le texte est publié au Moniteur belge le 11/02/2021.
Il est disponible en français, allemand et néerlandais.

Le texte adapté du chap. L. 1. "Signalisation de chantier" du CCT Qualiroutes est publié également.

Pour toute question, contactez le responsable du GT 06 "Signalisation" du CCT Qualiroutes.

CCT Qualiroutes - Publication de la version consolidée 2021 - 01/01/2021

Le CCT Qualiroutes fait cette année 2021 l'objet d'une édition consolidée. Le texte apparait entièrement en noir.

Ceci signifie que l'ensemble des adaptations apportées entre 2016 (parution de la version consolidée précédente) et 2021 ne sont plus visibles en rouge, ni datées dans le texte de Qualiroutes.

L'historique des adaptations et des mises à jour antérieures reste cependant toujours accessible via la page "Archives" depuis 2016 en rouge, avec pour chacune leur date de mise en application.

Les textes adaptés au 01/01/2021 du CCT Qualiroutes sont publiés - 01/01/2021

Une nouvelle version mise à jour du cahier des charges types Qualiroutes est d'application depuis le 1er janvier 2021.
Les chapitres A, C, G, H, I, J, L, M et N sont adaptés.

Les principales adaptations apportées au CCT sont les suivantes:
- suppression du bon d'évacuation (A. 45.)
- introduction de prescriptions sur les mortiers bâtards (C. 13.7. + N. 2.)
- précisions relatives au domaine d'application du document de référence QUALIROUTES-C-2 (C. 14 - Béton)
- introduction de la référence au PTV 869 pour les dispositifs de retenue en béton (C. 34.)
- introduction de la référence à la NBN B 15-001, complément national de la norme béton NBN EN 206 (G. 1.2.)
- précisions relatives au mode de paiement des dispositifs de retenue (H. 2.)
- précisions relatives aux éléments de raccordement des dispositifs de retenue et leur paiement (H. 2.8.)
- adaptations du J. 12. relatif aux garde-corps métalliques
- introduction du document de référence QR-J-5 reprenant le plan-type de garde-corps métallique
- précisions relatives au mode de paiement des postes de signalisation de chantier (L. 1.2.8.)
- introduction d'exigences sur le diamètre du support pour les panneaux de signalisation < 1 m² (L. 2.3.) + Postes "signaux complets" (Si > 1 m²: calcul obligatoire)

Les documents de référence QR-A-1 (Plan Qualité) et QR-J-3 (Protection anticorrosion des structures métalliques) ont également été mis à jour.

Il n'existe pas de version papier imprimée de cette nouvelle édition du CCT Qualiroutes.
Seule la version en ligne est disponible et actualisée.
L'ensemble des textes est également accessible dans un seul fichier PDF (Tout Qualiroutes au 01/01/2021 - 21,56 Mo - 1391 pages).

Simultanément, le Catalogue des Documents de Référence (CDR) a été complétement révisé et est publié en date du 01/01/2021. Il contient, par exemple, les références vers les dernières versions de 774 normes!

Les "Fiches produits" de Qualiroutes deviennent des "Mémentos techniques" - 18/12/2020

Ces mémentos techniques sont des documents pratiques pour les opérations de contrôle sur chantier, en atelier ou au bureau.

D'importantes révisions viennent d'être réalisées (sur le fond, la numérotation, leurs intitulés, etc.).
Leur mise en page a également été revue afin de se conformer à la charte graphique du SPW Mobilité & Infrastructures.

Consultez dès à présent la liste des mémentos disponibles !

Les textes adaptés au 01/07/2020 du CCT Qualiroutes sont publiés - Nouveau document QR-C-2 "Circulaire béton" - 01/07/2020

Une nouvelle version mise à jour du cahier des charges types Qualiroutes est d'application depuis le 1er juillet 2020.

Ces adaptations sont introduites en raison de la publication de la nouvelle "circulaire béton", le document de référence QUALIROUTES QR-C-2 (Version de juillet 2020).
Ce document a été complètement réécrit. Il en résulte diverses modifications dans différents chapitres du CCT Qualiroutes.

Les chapitres C, K, et Q sont adaptés. Le chapitre K. 4.1. "Béton pour ouvrages d'art" est entièrement revu.
Le modèle de CSC du chap K est simultanément modifié.

Les documents de référence QR-A-1 (Plan Qualité) et QR-A-3 (Réception technique préalable) ont été mis à jour.
Le document QR-K-17 (Bétonnage en période hivernale) est ajouté.

Le Catalogue des Documents de Référence (CDR) du 01/07/2020 est également publié.

De nouvelles dates de formations au CCT Qualiroutes sont proposées! - Mise à jour du 25 juin - Nouvelles dates fin 2020 + 2021!

Des formations en 8 modules d'une demi-journée dans plusieurs villes sont disponibles depuis septembre 2019.
De nouvelles dates sont proposées en fin 2020 et en 2021.
Les formations sont organisées par une association de Hautes Ecoles.
Les modalités d'inscription et les coûts sont à demander auprès de chaque institution spécifique.
Pour les agents du SPW, il est nécessaire de passer via votre correspondant "Formations".
Il est possible de s'inscrire à des modules séparés et dans des villes différentes.

Le découpage des 8 modules:
Module 1: Clauses administratives - Modèle d'offre - CPN - CSC Modèle - MAO
Module 2: Déchets - Terrassements - Fondations - Signalisation - Marquages routiers - Plantations
Module 3: Revêtements en béton
Module 4: Revêtements bitumineux
Module 5: Pavage - Dallage - Dispositifs de retenue routiers
Module 6: Plans qualité
Module 7: Ouvrages d'art + entretien des ouvrages d'art
Module 8: Egouttage - Distribution d'eau

Les formations de les dates en grisé ont déjà été données.

Pour les sessions entamées, les nouvelles dates des formations annulées en raison de l'épidémie COVID-19 sont indiquées.
Pour les formations données à Namur, les cours sont organisés par les Hautes Ecoles mais sont suivis dans les locaux du SPW au Cap Nord à Namur.

Mise en application dans le CCT Qualiroutes de l'AGW "Terres excavées" - Mise à jour du 23 avril!

Ce 1er mars 2020, le CCT Qualiroutes a été adapté à l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres (M.B. du 12.10.2018) qui sera d'application à partir du 01/05/2020.
Les chapitres B et D du CCT Qualiroutes ainsi que le modèle de CSC du chapitre A ont évolué en conséquence.
Chapitre B :
- Intégration de l'AGW du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres dans les définitions de déchets (B. 3.4., B. 3.5. et B. 3.6.) et d'un site autorisé (B. 3.21.)
- Ajout de la terminologie "Terres" (B. 3.25.)
- Précisions pour Mise en CET (B. 3.15.), Mise en CTA (B. 3.16.) et Mise en SA (B. 3.18.)
Chapitre D :
- Intégration de l'excavation des terres dans la démolition sélective (D. 2.)
- Révision du tableau D2.1.1.1.a - Organisation des évacuations + tableaux des évacuations - Intégration de la gestion des terres excavées (D. 2.1.1.9)

Modèle de CSC du chapitre A :
- Mise à jour de la législation relative à la gestion des sols et des terres

Suite à ces adaptations de Qualiroutes, les versions actuelles de MAO et du CPN ne sont plus en adéquation avec le CCT. Il faudra attendre encore quelques mois pour disposer des versions actualisées de MAO et du CPN.

Pour tout projet à l'étude durant les prochains mois, pour que les métrés soient conformes à l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018, il y a lieu de suivre les consignes reprises dans la note "Note d'utilisation de MAO à la suite du nouvel AGW sur la traçabilité des terres".
Ce document est disponible sur le site Qualité & Construction en tête du menu principal du CCT Qualiroutes (Comment créer les nouveaux postes déchets dans MAO ?) ainsi que dans les FAQ du CPN et de MAO.