Circulaire ministérielle relative à la gestion des espaces paysagers présents sur le domaine des infrastructures régionales
Note de présentation des annexes
Les guides d'application :
- Guide d'application n°1 : Bonnes pratiques et recommandations pour la gestion des allées, arbres/arbustes isolés ou faisant partie d'un groupe ou d'une allée situés sur les infrastructures régionales
- Guide d'application n°2 : Bonnes pratiques et recommandations pour la gestion des abords boisés des bermes centrales et latérales situés sur les infrastructures régionales
- Guide d'application n°3 : Bonnes pratiques et recommandations pour la gestion des abords boisés situés le long des voies hydrauliques
- Guide d'application n°4 : Communication
- Guide d'application n°5 : Préservation et développement du patrimoine arboré
- Guide d'application n°6 : Bonnes pratiques et recommandations pour la gestion des végétaux situés dans une zone sensible à caractère écologique et/ou biologique le long des infrastructures régionales
- Guide d'application n°7 : Bonnes pratiques et recommandations pour la gestion des plantes invasives situées le long des infrastructures régionales
- Guide d'application n°8 : Bonnes pratiques et recommandations pour la gestion des zones enherbées et d'agrément le long des infrastructures régionales
Les notes techniques :
- Note technique n°1 : Lexique
- Note technique n°2 : Cycles de vie
- Note technique n°3 : Inspection des arbres
- Note technique n°4 : Calcul du dédommagement