Code de mesurage

Introduction

Le catalogue des postes normalisés est composé de trois parties :

1. les dispositions générales du code de mesurage qui s'appliquent à tous les postes (N.B. : les dispositions particulières du code de mesurage sont définies dans chaque chapitre du cahier des charges-type),
2. les abréviations utilisées,
3. la liste des postes normalisés qui comprend pour chaque poste :

• le numéro de code,
• le libellé du poste,
• l'unité de mesure normalisée
• le cas échéant, une référence au CCT Qualiroutes.

La codification des postes normalisés est composée :

• d'une lettre correspondant au chapitre du cahier des charges type,
• d'un numéro de code à 4 chiffres, constituant une classification décimale à 4 niveaux,
• éventuellement,
  • soit d'un nombre correspondant à un sous-poste,
  • soit d'une ou deux lettres correspondant à une ou deux options définies ci-après :

Les niveaux supérieurs peuvent également constituer un poste normalisé s'ils comportent une unité de mesure normalisées. Les postes de niveaux supérieur comportent toutes les préscriptions des postes de leurs niveaux inférieurs.

Le catalogue doit être utilisé en tenant compte des éléments suivants :

•     Un poste normalisé - y compris son unité de mesure - ne peut pas être modifié.
•     Des postes non normalisés peuvent être créés par l'auteur de projet. Ils sont alors dotés d'un numéro de code ne figurant pas dans le catalogue et sont marqués d'un astérisque.
      Ce numéro de code est choisi de telle façon que les prescriptions des postes du niveau supérieur lui soient applicables.
•     Un même numéro de code peut être utilisé plusieurs fois dans un métré pour préciser soit divers paramètres (épaisseurs, largeurs, ...), soit diverses localisations ou parties d'ouvrage.
•     Le mode de paiement (QP, QF, PG, SR, ...) est précisé dans le métré récapitulatif.
•     Les postes qui ne comportent pas de références au CCT Qualiroutes font l'objet, le cas échéant, de prescriptions dans le cahier spécial des charges.
•     Les postes des chapitres M et N sont assimilés à des travaux en recherche.
•     Les postes supprimés n'apparaissent plus dans la version papier et peuvent, sur demande, apparaître précédé d'un " 99 " en rouge dans la version informatique (MAO).
•     Les nouveaux postes figurent en italique.
•     Les postes dont le code figure en italique ont soit été légèrement modifiés, soit eu leur unité supprimée.

Partie 1 : code de mesurage - dispositions générales

Contenu des postes

Sauf stipulation contraire, la désignation des postes comprend la fourniture et la mise en oeuvre des matériaux.

Tous travaux, fournitures et sujétions qui ne sont pas mentionnés explicitement dans un poste du métré, mais qui sont nécessaires à son exécution, font partie de ce poste, pour autant que ces prestations ne fassent pas l'objet d'un poste du C.P.N.

Mesurage

Sauf stipulation contraire, les quantités sont mesurées en place, soit avant démolition ou déblai, soit après l'exécution.

Pour les revêtements de chaussées et zones d'immobilisation, les trappillons et autres accessoires de voiries ne sont pas déduits.

Matériaux

Sauf si les documents d'adjudication en disposent autrement, les matériaux sont neufs et fournis par l'entrepreneur au lieu de mise en oeuvre.

Ovoïde

Pour les terrassements et les démolitions, le tuyau ovoïde B/H est assimilé à un tuyau circulaire dont DN est égal à B.

En recherche

L'option "en recherche" (lettre R) est relative à des travaux non localisés et/ou en ordre dispersé.

Masse des matériaux

La masse des matériaux se mesure comme suit:

    Par échantillonnage, au moyen de sondages, de carottes ou d'un nivellement contradictoire avant et après la mise en oeuvre.
    Le volume s'obtient en multipliant la superficie exécutée par l'épaisseur moyenne des échantillons. La masse s'obtient en multipliant le volume calculé par la masse volumique apparente moyenne.
    Au moyen des bons émanant du pesage, contradictoire ou non.
    Ces bons sont paraphés par le fournisseur et l'entrepreneur ou leurs délégués. Les bons qui ne sont pas remis au fonctionnaire dirigeant ou à son délégué au moment de l'arrivée du camion au chantier ne sont pas pris en considération.

Les documents d'adjudication peuvent imposer le mode de mesurage.

Dimensions

Les dimensions prises en compte sont les dimensions utiles, sans tenir compte de recouvrements ou de liaisons.

Evacuation des déchets

Les postes du CPN affectés de la lettre E ne comprennent pas les opérations liées à l'évacuation des déchets (à savoir la mise en site autorisé, la mise en C.T.A. ou la mise en C.E.T.). Ces opérations sont définies au B. 3. Elles font l'objet de postes spécifiques appartenant à la série D9000 du C.P.N. et sont payées comme suit :

•     Mise en site autorisé de déchets traités

    Le paiement s'effectue sur base du volume des déchets mesuré en place.

    Le prix du poste comprend le transport et le déchargement sur le site autorisé.

•     Mise en C.T.A. de déchets valorisables

    Le paiement s'effectue sur base de la masse des déchets renseignée sur le formulaire délivré par le responsable du C.T.A. Le prix du poste comprend le transport et le déchargement dans le C.T.A.

•     Mise en C.E.T. de déchets non valorisables

    Le paiement de la mise en C.E.T. telle que prévue au B. 3.15. et au D. 2.2. s'effectue au moyen d'une somme réservée et comporte :

              a. le transport vers le centre le plus proche, sauf disposition contraire aux documents d'adjudication, payé sur base du prix unitaire de 0,20 €/t.km.
                  La distance à prendre en considération est la distance simple entre le C.E.T. et le point central de la zone de travail du chantier.
                  Le tonnage est établi sur base de la masse des déchets renseignée sur le formulaire délivré par le responsable du C.E.T.
              b. le déchargement dans le C.E.T., payé sur base de la facture délivrée par le C.E.T., majorée de 10 % pour frais généraux et bénéfice.

    Pour les déchets dangereux, le paiement comporte en outre les coûts supplémentaires engendrés par les prestations imposées par la législation en vigueur.

•     Mise en C.T.A. de déchets valorisables spécifiques

    Le paiement s'effectue au moyen d'une somme réservée et comporte les mêmes prestations que celles prévues pour la mise en C.E.T. de déchets non valorisables.

Mise en dépôt

Le paiement de la mise en dépôt est compris dans les postes de démontage affectés de la lettre D.

Partie 2 : abréviations utiles